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Luigi Castelli - Cession des droits - Durée de la cession - 1


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                 Le contrat d’édition prévoit une cession des droits de reproduction (à la différence notable des contrats d’auteurs et à demi).

Cette cession est un transfert de propriété
. Une fois effectuée, rien (ou presque) ne permet à un auteur de récupérer son œuvre, même s’il est mécontent de la manière dont elle est exploitée. En quoi consiste le « presque » ?

L’auteur peut opposer son droit moral pour faire cesser une publication

Oui, bien sûr, mais il faudra verser des indemnités à l’éditeur. Faites-lui confiance pour être gourmand, par exemple en tentant de les calculer sur un chiffre d’affaires supposé et non sur un bénéfice réel. Sans parler évidemment des éventuels frais de procédure. Si vous n’avez pas quelques dizaines de milliers d’euros à gaspiller, mieux vaut oublier cette possibilité.

L’auteur récupère ses droits lorsque l’ouvrage est épuisé

Toute la question est de savoir comment faire constater qu’un ouvrage est épuisé. Hormis le cas plutôt rare de l’éditeur qui déclare lui-même l’ouvrage épuisé, vous libérant donc (cas de grands éditeurs par rapport à des livres invendus passés au pilon), il reste la procédure légale, un vrai piège à gogos.

Peut-on récupérer ses droits ?

Suite…
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6/02/2007
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