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Diffamation, un moyen de museler un opposant ?



On le dit souvent, le net est une jungle. Chacun écrit, plagie, vole, pousse un coup de gueule, dénonce, etc. Cette liberté est nécessaire, elle suppose des règles. Le temps où tout était permis est révolu. Désormais, le droit s'invite sur internet, et c'est tant mieux.

Hormis les contenus interdits (pédophilie, pornographie, racisme, etc.), hormis les plagiats et "emprunts" (mot à la mode pour dire vol), diffamation et calomnie sont préoccupants.

Laissons de côté la calomnie, ou allégation mensongère, qui est forcément faite en connaissance de cause. Mais la question est : peut-on diffamer sans le savoir ?

D'après Wikipédia, « La diffamation est l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881 - en France) »

Pour qu'il n'y ait pas diffamation il faut qu'il y ait bonne foi et apporter des preuves des faits. Toutefois, toute publication sur internet (y compris forum) étant régie par les dispositions propres à la presse, les preuves peuvent être difficiles à produire ou n'être pas suffisamment convaincantes.

D'après Wikipédia qui cite la cour d'appel, « la preuve de la vérité des faits diffamatoires doit être parfaite, complète et corrélative aux imputations tant dans leur matérialité que dans leur portée et dans leur signification diffamatoire ». Et au sujet de la bonne foi : « quatre éléments doivent être réunis pour que [son] bénéfice [...] puisse être reconnu au prévenu : la légitimité du but poursuivi, l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression, ainsi que la qualité de l’enquête ».

On comprend à cette lecture que lorsqu'on s'oppose à quelqu'un, quelque chose ou idée, on peut facilement s'approcher des limites de la diffamation. On se demande même si on peut écrire quoi que ce soit qui échappe à la diffamation.

Le risque est évidemment que chacun s'autocensure et que la parole libre disparaisse. Plus exactement : les gens honnêtes vont s'autocensurer, alors que les fielleux plein de mauvaise foi vont continuer à prospérer (car ils attaquent des cibles sans grands pouvoirs).

Je vous propose de lire les textes suivants et de vous faire votre opinion : de votre point de vue, y-t-il diffamation ? L'auteur se voit réclamer plus de 100 000 euros. Est-ce une tentative de le faire taire, le pot de terre contre le pot de fer ? Évidemment, ne jugeons pas d'avance et attendons les suites :

Le texte d'origine

L'assignation

La pétition, qui résume le contexte
(note : nous ne vous demandons pas de signer la pétition, c'est à chacun de voir, mais elle fait partie de l'information pour se faire son opinion)

Si dans un tel cas cas la diffamation est avérée, les procès risquent de prospérer.

 

© 24/02/2008 Éditions Luigi Castelli

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