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Luigi Castelli - Distinguer droit d'auteur, des marques et commercial - 1

Le droit d'auteur

Le droit d’auteur protège un texte mais pas un titre, sauf s’il est particulier. Par exemple, « Amour toujours » n’est pas protégé mais « Amour-FX-319 » le serait, en raison de son originalité. Autre exemple, Da Vinci code est protégé, mais il est possible de publier un livre au titre plus long, incluant le terme Da Vinci code. La notion de parasitisme (récupération de la notoriété) peut toutefois restreindre l’usage de termes.

Le droit d’auteur protège la forme mais pas les idées, réputées par nature n’appartenir à personne. Si des idées prennent une forme particulière, méthode, process industriel, il faudra alors déposer un brevet, droit complexe non envisagé ici car il concerne les inventeurs mais pas les auteurs et les artistes, en général. En effet, la publication d’une méthode suffit à la protéger car pour l’utiliser il faudrait en changer de manière substantielle la forme, or changer la forme d’une méthode revient souvent à créer une autre méthode.

Ainsi la méthode d’Estelle Vereeck, décrite notamment dans Les dents temple de l’âme, est bien protégée par de nombreux noms spécifiques, des résumés, des schémas récapitulatifs. Pour écrire sur le sujet du langage des dents, il faut soit utiliser le droit de citation, soit inventer autre chose, soit obtenir un accord (auprès de l’éditeur).

Les gens qui croient connaître le droit d’auteur et cette notion de forme croient souvent qu’il suffit de paraphraser pour ne pas être passible de poursuites. Il n’en est rien. La notion de plagiat comprend la paraphrase. Pour ne pas risquer d’être accusé de plagiat il faut faire une œuvre originale (par exemple une synthèse ou une vulgarisation sur un sujet) et il est préférable d’indiquer ses sources. Ce n’est pas parce qu’il y a peu de procès pour plagiat (car longs et délicats) qu’il faut se croire à l’abri.


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