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Luigi Castelli - Droit de reproduction et internet


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La protection est automatique

Selon la loi française, tous les textes, expressions et images de ce site comme de n'importe quel site sont protégés par le droit d’auteur, au même titre que toute publication.

Pour que le droit d'auteur existe il suffit  que l'œuvre existe.

Un texte qui circule (manuscrit par exemple) est protégé s'il est déposé ou si on peut prouver son antériorité.  Dans la pratique, il faudra également prouver que l'éventuel plagieur a eu connaissance du document, par essence non mis à la disposition du public. C'est pourquoi une publication, même gratuite, est une meilleure protection. Publier, c'est mettre à la disposition du public, par quelque voie que ce soit (y compris affiche) un contenu, même si cette mise à disposition est virtuelle.

La reproduction de ce qui est publié n’est pas libre de droit, ce qui ne signifie pas nécessairement qu'elle soit payante. 


Gratuit n'est pas libre !

La gratuité de consultation ne signifie pas la gratuité d'usage. Beaucoup de sites internet sont libres d'accès mais, sauf précision contraire, la reproduction de leur contenu à des fins commerciales est interdite. Vous ne pouvez donc vendre infomations et photos (a fortiori vidéo ou musique), y compris de manière indirecte.

Cette interdiction s'applique également à la copie non commerciale. La question se pose d'ailleurs pour la musique et la vidéo en peer-to-peer, assimilé à du piratage.

Avant d'utiliser une image ou un texte, il faut demander l'autorisation à l'auteur ou au site sur lequel on l'a trouvé.

Souvent, un accord gratuit est trouvé. Un site internet est une vitrine. Que vous ayez ou non quelque chose à y vendre, vous pouvez décider de décorer votre vitrine.  Mais comme a priori vous n'avez pas acheté l'image ou le texte que vous souhaitez afficher, il faut demander l'autorisation.

La chance d'obtenir une œuvre gratuitement est d'autant plus grande que la mise à disposition des contenus sur un site X profite à l'auteur sur son site Y.


Notre site

Nous autorisons les usages non commerciaux sur internet (à l’exclusion de tout autre support) des textes, à l'exclusion des images, et à condition que l’origine soit mentionnée, avec lien direct vers notre site.

Par exemple, pour exposer la symbolique des dents, on peut reprendre des parties (mais pas la totalité) des textes publiés sur le présent site, en indiquant bien le nom de l’auteur et du site, et en établissant un lien.

Si vous procédez de cette manière, vous êtes sûr d'obtenir notre autorisation (sauf si c'est pour nous dénigrer), qu'il faut tout de même nous demander.

En ce qui concerne les photos et autres œuvres, une autorisation pourra éventuellement vous être donnée, au cas par cas. Il faut également l'autorisation de l'artiste. Là aussi le seul usage autorisé est non commercial sur internet, avec mention de l’auteur sur chacune d’elle, lien avec notre site et avec celui de l’artiste s’il en a un.

Puisque vous avez lu jusque là, sachez que nous poursuivons systématiquement tout usage non autorisé.

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